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1. Présentation du site internet.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http:// www.echappes-singulieres.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : SESIANO Johana - Echappées Singulières 
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : 2 rue de joyeuse - 76000 ROUEN
Numéro SIREN : 898 342 175

Responsable publication : SESIANO Johana – contact@echappees-singulieres.fr

Webmaster : SESIANO Johana – contact@echappees-singulieres.fr

Hébergeur : Wix Online Platform Limited – 1 Grant's Row, D02HX96 Dublin +1 415-639-9034

Délégué à la protection des données : SESIANO Johana – contact@echappees-singulieres.fr

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

SESIANO Johana - Echappées Singulières est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SESIANO Johana - Echappées Singulières

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

SESIANO Johana - Echappées Singulières ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet http:// www.echappes-singulieres.fr

SESIANO Johana - Echappées Singulières ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects  consécutifs à l’utilisation du site http:// www.echappes-singulieres.fr

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4. Gestion des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

  • Des données peuvent être collectées via les formulaires du site (nom, prénom, e-mail, téléphone).

  • Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs ou pour la gestion des services fournis.

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